Mentions légales

MENTIONS LÉGALES et CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 

  1. Présentation du site chromobioenergie.com

Le site chromobioenergie.com est la propriété de la Sarl Biophinity dont le siège social est situé :

10 rue Louis Bouquet 69009 LYON. : +33 (0)4 78 66 18 88

Représentant légal : Mme Evelyne Monsallier ; gérante.

Capital Social :6000 euros

RCS Lyon : 802 667 782

TVA intracommunautaire n° FR 86802667782

Hebergeur du Site :OVH ; 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmaster et publication: Mme E Monsallier

Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à la page contact.

L’utilisateur du site chromobioenergie.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

* Ecran : Résolution 1024x 768;* Navigateur : MICROSOFT Internet Explorer ; FIREFOX ; etc

L’utilisateur du site chromobioenergie.com reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site chromobioenergie.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à l’hébergeur, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques..

Pour des raisons de maintenance, la Sarl Biophinity pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

La Sarl Biophinity ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site www.aura-soma-shop.fr est à sa charge exclusive.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur accèderait au site chromobioenergie.com à partir d’un autre Etat que la France ; il s’engage à s’assurer également du respect de la législation localement applicable.

2 Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

Toutes les images et autre contenu sur ce Site sont protégés par le droit d’auteur, la marque déposée, le secret et autre propriété intellectuelle, lois et traités ( “Lois sur la Propriété intellectuelle”). chromobioenergie.com est un site créé par Evelyne Monsallier. De ce fait, toutes les images de ce site ont été crées soit par Evelyne Monsallier, soit par des Auteurs dont Evelyne Monsallier a l’autorisation de publication par un accord ou par un contrat qui la lie aux auteurs. Evelyne Monsallier a légalement acheté et obtenu les droits de publication des photos de Shutterstock pour son propre compte et son site internet. Tout usage non autorisé de tout contenu pourrait violer ces lois ainsi que les Termes d’Usage. A l’exception de tout accord express, Biophinity n’accorde aucune permission d’utiliser tout contenu. Vous consentez à ne pas copier, republier, encadrer, lier, “download”, transmettre, modifier, adapter, créer des travaux dérivatifs basés sur, louer, prêter, vendre, assigner, distribuer, exposer, exécuter, autoriser, sous-autoriser, inverser la structure du site ou bien tout contenu. De plus, vous consentez à ne pas utiliser toute donnée-minant, robots ou données similaires et/ou des méthodes de rassemblement ou bien d’extraction d’image en connection avec le site ou bien le contenu de chromobioenergie.com.

Si toutefois vous êtes intéressé par une des photos ou un des textes, merci de prendre contact avec la direction de la Sarl Biophinity pour exposer votre demande. Celle-ci vous fournira l’autorisation éventuelle de publication pour ses propres photos et textes, ou vous indiquera les coordonnées des auteurs afin que vous puissiez contracter légalement l’autorisation d’utiliser ce contenu.

3 Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur chromobioenergie.com le sont à titre informatif. La Sarl Biophinity ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

La Sarl Biophinity met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

4 Respect de la législation

La Sarl Biophinity informe les utilisateurs du site chromobioenergie.com que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site chromobioenergie.com sont notamment tenus de respecter – les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent également s’abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site chromobioenergie.com ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la Sarl Biophinity soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site chromobioenergie.com pour :

* transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site chromobioenergie.com

La Sarl Biophinity se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique…qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite de la Sarl Biophinity, en écrivant ou en envoyant un courriel au webmestre à la page contact.

5 Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site chromobioenergie.comen direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse.

Toutefois, la Sarl Biophinity n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, la Sarl Biophinity ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site chromobioenergie.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site chromobioenergie.com sans l’autorisation écrite et préalable de la Sarl Biophinity.

6 Les Cookies

Le site chromobioenergie.com ne demande pas d’activation de cookies

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies.

Le paramétrage de votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions.

7 Modification de la notice légale

La Sarl Biophinity se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

8 Droit applicable en cas de litige:

Le droit applicable est le droit français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction au Tribunal d’Instance de Lyon (France).

E-mail: contact@chromobioenergie.com

 

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

Conditions Générales de Vente Clients
– les prix de nos produits sont indiqués en euros, TVA comprise, hors participation aux frais de traitement et d’expédition (voir frais d’envoi)
– Pour tous les articles expédiés hors Union Européenne, ou pour les résidents d’un pays de la communauté européenne possédant un numéro de tva intracommunautaire valide, nous ne pourrons déduire la TVA française que lorsque le mode de paiement choisi est la carte de crédit. Dans le cas de paiement par carte de crédit uniquement, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Les droits de douane ou taxes qui sont éventuellement exigibles à la livraison sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour vous en informer, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

– Les articles vendus sont des produits virtuels
– Les articles indisponibles ne sont pas tenus en note.
– Les articles demeurent la propriété du “Vendeur” jusqu’au paiement complet.
– Les articles vendus sur la boutique de chromobioenergie.com sont réservés aux particuliers.
Vos commandes sont réalisées sur internet à l’adresse : chromobioenergie.com
. Seules les ventes en ligne et les ventes par correspondance sont traitées. chromobioenergie.com n’est pas une boutique physique mais une boutique en ligne .

Le règlement de votre commande s’effectue :
– par carte de crédit : Visa, Mastercard-Eurocard, American Express via Mercanet. Seuls les articles disponibles seront finalement débités de votre carte de crédit.
–  toutes les transactions se font en euro et votre compagnie de carte de crédit s’occupera de les convertir dans votre monnaie.

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site chromobioenergie.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C’est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation sans autorisation préalable de tout contenu et/ou illustration sera sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la boutique chromobioenergie.com est strictement interdite.
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande. Le traitement et la collecte de ces informations s’effectuent conformément à la loi française informatique et liberté du 6 janvier 1978. A l’égard de cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit pour cela de nous écrire à: contact@chromobioenergie.com Notre site est conçu pour être particulièrement attentif à vos besoins. Pour cela nous devons faire usage de cookies. Ils ont pour but de signaler votre passage, sauvegarder votre choix de langue, de consulter le site, et de garder en mémoire le contenu de votre panier.

Les produits proposés sur la boutique chromobioenergie.com sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Biophinity (Evelyne Monsallier) ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Biophinity (Evelyne Monsallier) ne saurait être engagée en cas d’erreur dans les illustrations ou la description des produits. Biophinity (Evelyne Monsallier) ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Biophinity (Evelyne Monsallier) n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site chromobioenergie.com. Biophinity (Evelyne Monsallier) se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Lyon (France).

Certains articles sont disponibles à des prix réduits spéciaux, qui sont valables jusqu’à la date indiquée ou jusqu’à rupture de notre stock. Ces promotions sont uniquement d’application pour les particuliers qui commandent sur la boutique  chromobioenergie.com ainsi que lors de conférences et autres manifestations auxquelles nous nous sommes conviés avec un stand. Les articles achetés à prix réduit ne sont ni échangeables, ni remboursables.

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant d’avoir passé votre commande. La finalisation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Droit de renonciation : Vous pouvez renoncer à votre achat et nous renvoyer (après accord préalable, veuillez-nous contacter par email ou téléphone) les articles dans un délai de 7 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison. Sont exclus de ce droit de renonciation: les produits achetés lors des périodes de soldes.

Nous contacter:
Si vous devez nous contacter à propos de votre commande ou pour toute autre demande, écrivez nous s.v.p un e-mail à contact@chromobioenergie.com
Vous pouvez également nous appeler au +33/4/78661888 aux heures de bureau entre 10 h et 19 heures (GMT+1) du mardi au vendredi et de 10 h et 13 h le samedi (sauf juillet et aout), ou envoyez-nous un courrier à BIOPHINITY, 10 rue Louis Bouquet 69009 LYON, FRANCE. Nous sommes fermés le dimanche et les jours fériés. Merci de consulter nos dates de fermeture annuelle sur notre site internet www.biophinity.com

 

 

 

 

 

 

SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE (RGPD)

 

Nous collectons et exploitons vos informations personnelles dans l’optique de traiter vos commandes, de simplifier votre accès à nos produits et à nos services. Les données personnelles que vous fournissez à chromobioenergie.com ne sont pas transmises à des tiers externes à la société. Cependant, afin de pouvoir traiter les envois, nous communiquons uniquement les coordonnées de livraison à nos partenaires logistiques.

 

cookies

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Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

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Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

 

Pour vous faire gagner du temps et accroître encore la convivialité de nos services, le site chromobioenergie.com vous permet de créer un compte personnel à partir de vos données dans l’espace « Mon Compte ».

Indiquez votre profil — nom et prénom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, puis saisissez votre mot de passe. Dès que vous passerez commande sur chromobioenergie.com , il vous suffira de saisir votre adresse électronique et votre mot de passe — le système retrouvera automatiquement les informations requises.

En aucun cas, nous n’enregistrons sur notre site vos informations personnelles concernant le paiement par carte bancaire. Cette opération se fait selon les modalités décrites par Mercanet.

 

Conformément à la loi de réglementation Européenne entrant en vigueur le 25/5/2018: Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD), les données collectées lors d’un achat sur le site chromobioenergie.com: nom, prénom , e-mail, mot de passe, adresse postale, numéro de téléphone, IP de connexion, navigateur utilisé, sont stockées de manière sécurisées sur les serveurs de la société OVH hébergeant le site et seul l’administrateurs du site y a accès; elles seront systématiquement détruites 6 ans jour pour jour après la dernière connexion s’il s’agissait de données concernant une commande et 3 ans s’il s’agissait d’un contact non commercial.

Toute modification des données personnelles est de votre droit et est possible à tout moment en accédant à « mon compte ».

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression de ces données personnelles vous concernant en adressant un mail à : contact@chromobioenergie.com.

Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.